Skip to main content

Kantonale Fachstellen für Chemikalien
Services cantonaux des produits chimiques
Servizi cantonali per i prodotti chimici

La Chemsuisse regroupe les représentants des services cantonaux des produits chimiques (cs-SCPC). Les services cantonaux exécutent les tâches qui leurs sont dévolues selon la législation sur les produits chimiques.
La surveillance du marché des substances, des préparations, des produits biocides, des produits phytosanitaires et des engrais est au premier plan. Ces spécialistes sont assignés à différents services selon les cantons. Certains sont rattachés aux laboratoires cantonaux (contrôle des denrées alimentaires), d'autres aux services de protection de l'environnement et parfois aux services des pharmaciens cantonaux.
La seule organisation réunissant les représentants cantonaux d'exécution de la loi sur les produits chimiques, est donc la Chemsuisse.
Dans plusieurs cantons, les autorités d'exécution de la loi sur les produits chimiques exécutent d'autres tâches législatives, comme l'application de l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM), l'ordonnance sur les conseillers à la sécurité (OCS) ou d'autres ordonnances environnementales. Quelques-uns s'occupent encore des points de ramassage pour les déchets spéciaux.

La Chemsuisse poursuit les objectifs suivants:

  • Collaboration avec les Offices fédéraux compétents
  • Echange d'expériences entre les cantons
  • Elaboration de documents d'aide pour les entreprises et l'exécution
  • Formation continue des membres
  • Collaboration lors de consultations légales dans le domaine des produits chimiques

En raison du changement rapide du droit sur les produits chimiques et de l'ampleur des directives CE également applicables en Suisse, l'information, la formation et le perfectionnement des membres prennent une grande importance.

Structure

 Le travail de la Chemsuisse est accompli par ses membres dans les quatre groupes régionaux, dans différents groupes de travail et le comité directeur. En outre, certains membres de la chemsuisse sont actifs dans des groupes de travail des Offices fédéraux (OFSP, OFEV, Seco, OFAG). L'organisation régulière de réunions de travail et de séminaires permettent l'échange d'expériences et d'informations au niveau national et régional. Les représentants des Offices fédéraux sont des hôtes permanent lors des réunions de la Chemsuisse.
Un échange avec d'autres organisations est également recherché.

Historique

La Société Suisse des Inspecteurs des Toxiques (SSIT) a été fondée en 1973, en tant que société regroupant les personnes actives des cantons, de la confédération, de la principauté du Liechtenstein et des inspecteurs des toxiques dans l'exécution de la législation fédérale sur les toxiques.
La législation dans le domaine des produits chimiques a changé au cours du temps. Ainsi, dans les années 80, est entrée en vigueur l'Ordonnance sur les substances dangereuses pour l'environnement dont l'exécution cantonale a été attribuée aux inspectorats des toxiques dans la plupart des cantons. Le contrôle du marché dans le secteur des engrais et des produits phytosanitaires incombe également aux cantons depuis quelques années.
Avec l'introduction du nouveau droit sur les produits chimiques, la SSIT a procédé en 2005 à une révision totale de ses statuts et changé de nom, le remplaçant par "services cantonaux des produits chimiques" (Chemsuisse).